DTU 39

Mai 1993

§ 3,2 : Nature du vitrage en fonction des exigences de sécurité

NF P 06-001

06-86

Bases de calcul des constructions – Charges d’exploitation des bâtiments (NEQ ISO 2103) 313 22 31

DTU P 06-002

05-94

Règles NV 65 : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes. Règles n° 84, actions de la neige sur les constructions

Décret n° 2002-1553

24-12 -2002

Lieux de travail : dispositions concernant la prévention des explosions : Article 232-12

Circulaire DRT n°95-07

14-4 -1995

Lieux de travail : Article 232-1

Arrétê du 27 juin1994

27 -6- 1994

Lieux de travail

P 06-004

05-77

Fascicules de documentations. Bases de calcul des constructions – Charges permanentes et charges d’exploitation dues aux forces de pesanteur

NF P 06-005

07-88

Base de calcul des constructions – notations – Symboles généraux (EQV IS 3898)

DTU P 06-006

09-1996

Règles N 84 : Actions de la neige sur les constructions

EN 1991 – 2 – 4

95

Eurocode 1 : bases de calcul et actions sur les structures – Partie 2-4 : Actions sur la structure – Actions du vent

XP P 06-101-EN 1991-1

04-96

Bases de calcul et d’actions sur les structures et document d’application national – Partie 1 : bases de calcul

XP P 06-101-EN 1991-1

10-97

Bases de calcul et d’actions sur les structures et document d’application national – Partie 2-1 : actions sur les structures – Poids volumiques, poids propres et charges d’exploitation

XP P 06-101-EN 1991-1

12-97

Eurocode 1 : base de calcul et actions sur les structures – Partie 2-3 : actions sur les structures – Actions sur les structures exposées au feu

XP P 06-101-EN 1991-1

10-97

Bases de calcul et d’actions sur les structures et document d’application national – Partie 2-3 : actions sur la structure – Charges de neige

Décret 78-1132 du 29.11.78 (art.R 111.11 CCH

J .O . du 5 décembre 1978

Article concernant la sécurité des parties privatives

Arrêté du 23.03.65

Articles CO 43 à 48 concernant la visualisation des vitrages à l’intérieur des établissements recevant le public

Code construction et Habitation, article R.111 – 15

Garde-corps

NF P 01012

Garde-corps: Exigences aggravées

Cahier CSTB n° 3034

Garde-corps : encastrés en pied

XP P 98- 405

Garde-corps : Ponts et ouvrages de génie civil

Cahier CSTB n ° 2934

Garde-corps : VEC

NF P 01-012

08-98

Dimensions des garde-corps. Règles de sécurité relatives aux dimensions de garde-corps et rampes d’escaliers.

NF P 01-013

08-98

Essais des garde-corps. Essais et critères

NF P 08-301

04-91

Essais de choc sur les parois verticales des constructions. Définition des corps de chocs. Modalités des essais de chocs

P 08-302

Murs extérieurs de bâtiment. Résistance aux chocs. Méthodes d’essais et critères

XP ENV 1627

08-99

Fenêtres, portes, fermetures. Résistance à l’effraction. Prescriptions et classification

Arrêté

29-5-1997

Parasismique : Classification des bâtiments, règles applicables

Décret n°91-461 modifié par décret n° 2000-892

14-5-1991

13-9-2000

Parasismique : Décrets relatifs à la prévention du risque sismique

NF P 06-013

12-95

Règles de construction parasismique. Règles PS 92 applicable au bâtiment

NF P 06-014

05-95

Règles de construction parasismique- Construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés – Règles PS -MI 89 révisées 92 – Domaine d’application – conception – Exécution

Brochure INRS ED 718

1995

INRS : Conception des lieux de travail. Aide au choix des matériaux constituant la toiture

Prescriptions AFSAD

Prescriptions contre le vol pour les commerces